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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NEWCAPS (Société de Droit belge
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ACTIVCLIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVCLIC
NEWCAPS SA (Société de Droit belge)

Numéro de dépôt :
3111860
Date de dépôt :
17/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2011

Présentation de la marque ACTIVCLIC

Déposée le 17 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) NEWCAPS (Société de Droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIVCLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEWCAPS (Société de Droit belge domicilié(e) Rue de la Terre à Brique 29 A, B-7522 TOURNAI, Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque ACTIVCLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVCLIC est expirée depuis le 17 juillet 2011.

NEWCAPS (Société de Droit belge a également déposé les autres marques suivantes : NEWCAPS , OPERCLIC , ACTIVFRESH


NEWCAPS SA (Société de Droit belge) - Rue de la Terre à Brique 29 A, B-7522 TOURNAI, Belgique - Belgique


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Dispositifs d'obturation et de bouchage en matière plastique, notamment bouchons et capsules.