Marque enregistrée - Marque en vigueur

BISCOTTE BON PAIN & CIE
NEWBAKERY, SAS

Numéro de dépôt :
4390103
Date de dépôt :
21/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2027
BISCOTTE BON PAIN & CIE de NEWBAKERY

Présentation de la marque BISCOTTE BON PAIN & CIE

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWBAKERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISCOTTE BON PAIN & CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWBAKERY domicilié(e) 18 Avenue Léo Lagrange - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 828 788 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq, M. Eric DUPONT domicilié(e) 1 rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque BISCOTTE BON PAIN & CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCOTTE BON PAIN & CIE arrivera à expiration en date du 21 septembre 2027.


NEWBAKERY, SAS - 18 Avenue Léo Lagrange - 79000 - NIORT - France - SIREN 828788638


NextMarq, M. Eric DUPONT - 1 rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; viande ; poisson ; volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; jus de tomate, purée de tomates ; huile d'olive, olives conservées ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits de boulangerie ; préparations pour produits de boulangerie ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; glaces comestibles ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; glaces ; desserts ; pâtes alimentaires prêtes à l'emploi, pizzas, tartines garnies, compositions culinaires à base de pain, de pâte à pizza, de pâte à tarte, de farine ; ferments pour pâtes, levain, poudres à lever ; sauces, sauce tomate, herbes potagères d'assaisonnement, assaisonnements, aromates, condiments, épices ; pâtisseries ; levure ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas ; bières ; boissons isotoniques ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins d'AOP ; vins d'IGP ; apéritifs à base de vin, alcools et liqueurs ;

Services de publicité ; aide à la gestion des affaires ; services de présentation de produits sur tous supports ; services de vente en gros et au détail, services de vente au détail sur internet, services en ligne de vente au détail, services de vente au détail en magasins, vente par correspondance, par catalogue et services de distribution, tous ces services ayant trait aux produits et préparations alimentaires, fruits, légumes, produits horticoles, adjuvants, condiments et boissons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; cafétérias ; cafés-restaurants ; services de bars ; salons de thé ; préparation de repas et de plats à emporter.