Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHLOROMATIC
NEWBAH PTY Ltd

Numéro de dépôt :
94536474
Date de dépôt :
15/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2004

Présentation de la marque CHLOROMATIC

Déposée le 15 septembre 1994 par NEWBAH PTY Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHLOROMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est NEWBAH PTY Ltd, domicilié(e) 12 Kembla Way - WILLETON - WESTERN AUSTRALIA - 6155 AUSTRALIE - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POOLTECH EUROPE - France.

La marque CHLOROMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHLOROMATIC est expirée depuis le 15 septembre 2004.

NEWBAH PTY Ltd a également déposé les autres marques suivantes : ECO-MATIC ECO = ECOLOGIE


NEWBAH PTY Ltd - 12 Kembla Way - WILLETON - WESTERN AUSTRALIA - 6155 AUSTRALIE - Australie


POOLTECH EUROPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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