Déposée le 7 février 1996 par la Société Anonyme (SA) NEWAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NINE MYLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-11 du 15 mars 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEWAY domicilié(e) 8 rue des Couteliers, 57070 METZ ACTIPOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 847 876 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.
La marque NINE MYLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEWAY SA (Société Anonyme) - 8 rue des Couteliers, 57070 METZ ACTIPOLE - France - SIREN 344847876
Cabinet Michel POUPON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11
Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis; décorations pour arbres de noël
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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