Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEBOARD
NEWAY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93496861
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2003

Présentation de la marque FREEBOARD

Déposée le 13 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) NEWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREEBOARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEWAY domicilié(e) 31 rue de la Patrotte, 57050 METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 847 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque FREEBOARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEBOARD est expirée depuis le 13 décembre 2003.

NEWAY a également déposé les autres marques suivantes : WIND AND SEA , PACIFIC FORMULA , NEWAY , NEWAY , NINE MYLES , PROWING , MAUI MAGIC , NEWAY , WORLD JUNGLE , BUYA HAWAII


NEWAY (Société Anonyme) - 31 rue de la Patrotte, 57050 METZ - France - SIREN 344847876


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de noël