Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHELSEA
NEW ZEALAND SUGAR COMPANY LIMITED, société de droit Néo-zélandais

Numéro de dépôt :
3414582
Date de dépôt :
07/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2026
CHELSEA de NEW ZEALAND SUGAR COMPANY LIMITED

Présentation de la marque CHELSEA

Déposée le 7 mars 2006 par la société étrangère NEW ZEALAND SUGAR COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHELSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.

Le déposant est la société étrangère NEW ZEALAND SUGAR COMPANY LIMITED domicilié(e) Chelsea Refinery, 100 Colonial Road, 0626 BIRKENHEAD, Auckland - Nouvelle-Zélande.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque CHELSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3414582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHELSEA arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.


NEW ZEALAND SUGAR COMPANY LIMITED, société de droit Néo-zélandais - Chelsea Refinery, 100 Colonial Road, 0626 BIRKENHEAD, Auckland - Nouvelle-Zélande


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Renouvellement sans limitation le 18 février 2016 n°2610560 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-18

Edulcorants artificiels, édulcorants de synthèse et édulcorants basses calories, mélanges de sucre étant un mélange d'édulcorants artificiels et de sucre. Edulcorants naturels, y compris sucre, édulcorants de synthèse et mélanges de sucre étant un mélange d'édulcorants artificiels et de sucre ; sucre glace, sucre inverti, sucre semoule, sucre roux, cassonade, sucre brut ; mélasse claire ; mélasse ; cristaux de café étant des édulcorants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.