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Marques déposées par NEW ZEALAND APPLE AND PEAR MARKETING BOARD (société néo-zélandaise
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ROYAL BRAEBURN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL BRAEBURN
NEW ZEALAND APPLE AND PEAR MARKETING BOARD (société néo-zélandaise)

Numéro de dépôt :
99796453
Date de dépôt :
09/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/06/2009

Présentation de la marque ROYAL BRAEBURN

Déposée le 9 juin 1999 par NEW ZEALAND APPLE AND PEAR MARKETING BOARD (société néo-zélandaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ROYAL BRAEBURN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est NEW ZEALAND APPLE AND PEAR MARKETING BOARD (société néo-zélandaise), domicilié(e) 11-17 Bolton Street, Wellington, NOUVELLE ZELANDE - Nouvelle-Zélande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ROYAL BRAEBURN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL BRAEBURN est expirée depuis le 9 juin 2009.

NEW ZEALAND APPLE AND PEAR MARKETING BOARD (société néo-zélandaise a également déposé les autres marques suivantes : ENZA SELECT , SOUTHERN SNAP , CITRUS TREE , MCCOY , FRESH UP , JUST JUICE , ENZA CLASSIC


NEW ZEALAND APPLE AND PEAR MARKETING BOARD (société néo-zélandaise) - 11-17 Bolton Street, Wellington, NOUVELLE ZELANDE - Nouvelle-Zélande


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination n°324576 - Publication au BOPI 2001-06-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Produits agricoles, horticoles (à l'exception des pommiers et des pommes) ; produits forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences à l'exception des semences de pommier), fruits frais (à l'exception des pommes), légumes frais.