Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Art &
New York University in France, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3847214
Date de dépôt :
19/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2021
Art & de New York University in France

Présentation de la marque Art &

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2011 par l'association loi 1901 New York University in France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Art & » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 New York University in France domicilié(e) 56 Rue de passy - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, New York University in France domicilié(e) 56 Rue de passy - 75016 - Paris - France.

La marque Art & a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art & est expirée depuis le 19 juillet 2021.

New York University in France a également déposé les autres marques suivantes : EDGE ATLANTIC FILM FESTIVAL


New York University in France, association loi 1901 - 56 Rue de passy - 75016 - Paris - France


New York University in France - 56 Rue de passy - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

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