New York FINANCE ET INNOVATION NYFI Société civile
Numéro de dépôt :
3390352
Date de dépôt :
28/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2015
Présentation de la marque MODULOWATT
Déposée le 28 octobre 2005 par la société New York FINANCE ET INNOVATION NYFI Société civile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODULOWATT »
Le déposant est la société New York FINANCE ET INNOVATION NYFI Société civile domicilié(e) 62 avenue de New York,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 393 218 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NYFI Monsieur Alain Bernard domicilié(e) 62 avenue de New York,75016 PARIS - 75016 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOWATT est expirée depuis le 28 octobre 2015.
New York FINANCE ET INNOVATION NYFI Société civile - 62 avenue de New York,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 411393218
NYFI Monsieur Alain Bernard - 62 avenue de New York,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50
Inscription le 3 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531403 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-03
Inscription le 3 septembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°531402 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-03
Inscription le 5 janvier 2011 - Concession de licence n°539024 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05
Solutions de coordination de trajets routiers à partir de communications vocales, email, texte, sms et Web, à savoir logiciel de coordination (positionnement, communication) entre véhicules électriques d'un même système et avec leur environnement. Batteries électriques. Véhicules électriques. Voiturettes électriques assemblables et modulables, à savoir véhicules électriques modulaires et raccordables, déclinables en véhicules spécialisés pour les marchandises, les bagages (modules malles raccordables) ou la production électrique. Véhicules électriques tractables. Taxi électrique remorqueur. Services de radiotéléphonie mobile. Communications téléphoniques. Service de télécommunications à valeur ajoutée, services téléphoniques d'accès inter-véhicules. services de messagerie électronique. services de télétransmission d'information par voie télématique. Transmission d'informations par télécommunication. Emetteur de télécommunication, de sons, de support. Transmission d'informations routières par messages courts sur écran d'un téléphone mobile ou d'un messager de poche. Recherche et développement d'une voiturette électrique. Recherche et développement d'un système d'alimentation de véhicules électriques par packs batteries. Recherche et développement d'un système d'attelage de véhicules. Recherche et développement de bus et interfaces.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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