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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEW WIND
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AEROLEAF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEROLEAF
NEW WIND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4047119
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2023
AEROLEAF de NEW WIND

Présentation de la marque AEROLEAF

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEW WIND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AEROLEAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEW WIND domicilié(e) 30 avenue des Châtelets - CAP ENTREPRISES - ZI des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 220 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES, M. Fabrice PIGEAUX domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque AEROLEAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROLEAF est expirée depuis le 14 novembre 2023.


NEW WIND, Société par Actions Simplifiée - 30 avenue des Châtelets - CAP ENTREPRISES - ZI des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France - SIREN 499220325


CABINET ORES, M. Fabrice PIGEAUX - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Machines de production d'électricité utilisant l'énergie éolienne ou l'énergie cinétique et machines-outils ; éoliennes et turbines éoliennes ; générateurs, générateurs d'électricité, générateurs éoliens ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; systèmes et mécanismes de commande et de contrôle pour installations éoliennes, pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;

Services de production d'énergie, d'énergie renouvelable, notamment par installations thermiques, éoliennes, hydrauliques, solaires ; location de générateurs ; études et recherches sur la production d'énergie, consultations professionnelles en matière de production d'énergie, notamment d'énergie renouvelable ;

Services et travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; services de recherche et de développement dans le domaine des énergies renouvelables et des appareils et installations y afférentes ; consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services d'architectes ; établissement de plans pour la construction ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique ; élaboration (conception) de logiciels notamment dans le domaine énergétique, réalisation et assistance technique de projets d'éoliennes et de production d'énergie éolienne.