Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZE FRENCH ART DE MANGER
NEW WEB ORDER

Numéro de dépôt :
4452525
Date de dépôt :
11/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2028
ZE FRENCH ART DE MANGER de NEW WEB ORDER

Présentation de la marque ZE FRENCH ART DE MANGER

Déposée par voie électronique le 11 mai 2018 par NEW WEB ORDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZE FRENCH ART DE MANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est NEW WEB ORDER domicilié(e) 48 ROUTE DE NARBONNE - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEW WEB ORDER, Monsieur YOANN MELIS domicilié(e) 48 ROUTE DE NARBONNE - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque ZE FRENCH ART DE MANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZE FRENCH ART DE MANGER arrivera à expiration en date du 11 mai 2028.

NEW WEB ORDER a également déposé les autres marques suivantes : Bien Manger , meilleurepizza.fr , Cliquez, commandez, mangez , pizzapascher.fr , meilleurepizza.fr , saladecomposee.fr , meilleurburger.fr


NEW WEB ORDER - 48 ROUTE DE NARBONNE - 31400 - TOULOUSE - France


NEW WEB ORDER, Monsieur YOANN MELIS - 48 ROUTE DE NARBONNE - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.