Déposée le 10 octobre 1996 par la société étrangère NEW WAVE GROUP AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAGAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est la société étrangère NEW WAVE GROUP AB domicilié(e) Hollandsgatan 5, 442 50 YTTERBY - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque SAGAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAGAFORM arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.
NEW WAVE GROUP AB a également déposé les autres marques suivantes : CRAFT , JOBMAN
NEW WAVE GROUP AB, Société de droit suédois - Hollandsgatan 5, 442 50 YTTERBY - Suède
SELAS CASALONGA - 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Inscription le 30 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453155 - Publication au BOPI 2007-04-30
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2006 n°2325093 - Publication au BOPI 2006-10-11
Inscription le 30 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453156 - Publication au BOPI 2007-04-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Renouvellement sans limitation le 2 août 2016 n°2625282 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-02
Inscription le 26 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715881 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-26
Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) et couverts à salade, couteaux et notamment couteaux à fromage, à fruits et à beurre.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); vaisselle pour la cuisine non en métaux précieux; verre brut ou mi-ouvré (à I'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou céramique à savoir vaisselle de table non en métaux précieux, services à thé et à café non en métaux précieux, faïence, milieu de table non en métaux précieux, cabarets et plateaux à usage domestique non en métaux précieux, récipients à boire non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, légumiers non en métaux précieux, assortiments de couteaux de table (couverts) non en métaux précieux, boites métalliques pour la distribution de serviettes en papier, couteaux à fromage non en métaux précieux, salières et poivriers non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux, services à épices non en métaux précieux, planches à découper pour la cuisine, planches à présenter et à découper la viande non en métaux précieux, carafes à vin, pots et poêles à frire, poteries, brocs non en métaux précieux, objets d'art en porcelaine, porte-serviettes et ronds de serviettes non en métaux précieux, bols non en métaux précieux, théières non en métaux précieux
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SAGAFORM"
