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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) New Tech Systèmes
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SENSEUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SENSEUR
New Tech Systèmes, SARL
Julien Ferrand

Numéro de dépôt :
3717646
Date de dépôt :
02/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SENSEUR de New Tech Systèmes

Présentation de la marque SENSEUR

Déposée par voie électronique le 2 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) New Tech Systèmes et Julien Ferrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENSEUR »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) New Tech Systèmes domicilié(e) 1085 Résid'Artel RN7 - Célony - 13090 - Aix en Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Julien Ferrand domicilié(e) 1085 Résid'Artel RN7 - Célony - 13090 - Aix en Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, New Tech Systèmes domicilié(e) 1085 Résid'Artel RN7 - Célony - 13090 - Aix en Provence - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

New Tech Systèmes a également déposé les autres marques suivantes : STIMULODERM


New Tech Systèmes, SARL - 1085 Résid'Artel RN7 - Célony - 13090 - Aix en Provence - France - SIREN 4

Julien Ferrand - 1085 Résid'Artel RN7 - Célony - 13090 - Aix en Provence - France


New Tech Systèmes - 1085 Résid'Artel RN7 - Célony - 13090 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 28 janvier 2011 - Rejet total n°541529 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;Détecteurs de Molécules Organiques Volatiles.