New Tech Systemes SARL 8 Chemin de la Sarrière 13590 Meyreuil Julien Ferrand
Numéro de dépôt :
3629251
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2019
Présentation de la marque NEW TECH SYSTEMES NTS
Déposée par voie électronique le 12 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) New Tech Systemes 8 Chemin de la Sarrière 13590 Meyreuil et Julien Ferrand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NEW TECH SYSTEMES NTS »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) New Tech Systemes 8 Chemin de la Sarrière 13590 Meyreuil - France et Julien Ferrand domicilié(e) 8 Chemin de la Sarrière,13590 Meyreuil - 13590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, New Tech Systemes 8 Chemin de la Sarrière 13590 Meyreuil - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW TECH SYSTEMES NTS est expirée depuis le 12 février 2019.
New Tech Systemes SARL 8 Chemin de la Sarrière 13590 Meyreuil - France
Julien Ferrand - 8 Chemin de la Sarrière,13590 Meyreuil - 13590 - France - SIREN 4
New Tech Systemes 8 Chemin de la Sarrière 13590 Meyreuil - France
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Inscription le 3 mars 2010 - Changement d'adresse n°518154 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage pour véhicules ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture.
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