Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARAFUITE
NEW TECH DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3944449
Date de dépôt :
07/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/09/2022
SPARAFUITE de NEW TECH DISTRIBUTION

Présentation de la marque SPARAFUITE

Déposée le 7 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEW TECH DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SPARAFUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEW TECH DISTRIBUTION domicilié(e) ANCIEN SITE DE LA PAPETERIE, RUE DE VERDUN - 38380 - ENTRE DEUX GUIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 072 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEW TECH DISTRIBUTION domicilié(e) ANCIEN SITE DE LA PAPETERIE, RUE DE VERDUN - 38380 - ENTRE DEUX GUIERS - France.

La marque SPARAFUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARAFUITE est expirée depuis le 7 septembre 2022.

NEW TECH DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : RUSTIN'PLACK , FASTEN&FIX , SPARAFIX , NEW TECH , FASTEN&FIX


NEW TECH DISTRIBUTION, SAS - ANCIEN SITE DE LA PAPETERIE, RUE DE VERDUN - 38380 - ENTRE DEUX GUIERS - France - SIREN 522072032


NEW TECH DISTRIBUTION - ANCIEN SITE DE LA PAPETERIE, RUE DE VERDUN - 38380 - ENTRE DEUX GUIERS - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants.