Marque enregistrée - Marque en vigueur

NTD France Livestock Buildings
New Tech Distri, SAS

Numéro de dépôt :
4346884
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/03/2027
NTD France Livestock Buildings de New Tech Distri

Présentation de la marque NTD France Livestock Buildings

Déposée le 17 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) New Tech Distri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NTD France Livestock Buildings » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) New Tech Distri domicilié(e) Zone Belloc, Route de Gimont - 32120 - MAUVEZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 075 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEW TECH DISTRI, M. STIGLIANI Lilian domicilié(e) Zone Belloc, Route de Gimont - 32120 - MAUVEZIN - France.

La marque NTD France Livestock Buildings a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NTD France Livestock Buildings arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

New Tech Distri a également déposé les autres marques suivantes : GA.LI.LÉ France SAS NEW TECH DISTRI , NTD ALGERIE , NTD France Poultry Equipment , NTD CHINA LIVESTOCK BUILDINGS


New Tech Distri, SAS - Zone Belloc, Route de Gimont - 32120 - MAUVEZIN - France - SIREN 529075442


NEW TECH DISTRI, M. STIGLIANI Lilian - Zone Belloc, Route de Gimont - 32120 - MAUVEZIN - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 6 janvier 2021 - Changement de nom, de dénomination n°807495 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-06

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; tous ces produits étant fabriqués en France ou d'origine française.