Sublime Jasmin
Présentation de la marque Sublime Jasmin
Déposée le 26 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) New Stefal Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sublime Jasmin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Sublime Jasmin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929850.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sublime Jasmin est expirée depuis le 26 juin 2022.
New Stefal Holding a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Inscription le 20 mars 2013 - Rejet partiel n°597068 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20