Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sublime Jasmin
New Stefal Holding, SAS

Numéro de dépôt :
3929850
Date de dépôt :
26/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2022
Sublime Jasmin de New Stefal Holding

Présentation de la marque Sublime Jasmin

Déposée le 26 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) New Stefal Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sublime Jasmin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) New Stefal Holding domicilié(e) LE NATURA 3, 1198 AVENUE DU DOCTEUR DONAT - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 744 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, New Stefal Holding, Mme BOURHIS AXELLE domicilié(e) LE NATURA 3, 1198 AVENUE DU DOCTEUR DONAT - 06250 - MOUGINS - France.

La marque Sublime Jasmin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929850.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sublime Jasmin est expirée depuis le 26 juin 2022.

New Stefal Holding a également déposé les autres marques suivantes : ROYALESSENCE , ESPRIT D ORIENT EASTERN SPIRIT , PHYDERMA PARIS , EUROGAIN , ALTEAL , PERLES DE JEUNESSE , Laboratoires VITALTHEA , MISAKI PEARL YOUR LIFE , Les bijoux d'Elisa , PETILLANCE


New Stefal Holding, SAS - LE NATURA 3, 1198 AVENUE DU DOCTEUR DONAT - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 504744160


New Stefal Holding, Mme BOURHIS AXELLE - LE NATURA 3, 1198 AVENUE DU DOCTEUR DONAT - 06250 - MOUGINS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 20 mars 2013 - Rejet partiel n°597068 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; tisanes.