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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEW STEFAL HOLDING
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Le Coin des Délices
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Coin des Délices
NEW STEFAL HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
3719883
Date de dépôt :
09/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2030
Le Coin des Délices de NEW STEFAL HOLDING

Présentation de la marque Le Coin des Délices

Déposée le 9 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEW STEFAL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Coin des Délices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEW STEFAL HOLDING domicilié(e) 1198 Avenue Maurice Donat, Natura Energie + - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 744 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque Le Coin des Délices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3719883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Coin des Délices arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.

NEW STEFAL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ROYALESSENCE , ESPRIT D ORIENT EASTERN SPIRIT , PHYDERMA PARIS , EUROGAIN , ALTEAL , PERLES DE JEUNESSE , Laboratoires VITALTHEA , MISAKI PEARL YOUR LIFE , Les bijoux d'Elisa , PETILLANCE


NEW STEFAL HOLDING, SAS - 1198 Avenue Maurice Donat, Natura Energie + - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 504744160


Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 14 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562649 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 19 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717401 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19

Renouvellement sans limitation le 19 février 2020 n°2740272 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.