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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW STEFAL HOLDING
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ALTEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTEAL
NEW STEFAL HOLDING, SARL

Numéro de dépôt :
3841736
Date de dépôt :
22/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2021
ALTEAL de NEW STEFAL HOLDING

Présentation de la marque ALTEAL

Déposée le 22 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW STEFAL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW STEFAL HOLDING domicilié(e) 1198 RUE Docteur Maurice DONAT, Le Natura 3 - 06250 - MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nicolas DEUR, Avocat domicilié(e) 2 Bld DUBOUCHAGE - 06045 - NICE cedex 1 - France.

La marque ALTEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTEAL est expirée depuis le 22 juin 2021.

NEW STEFAL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ROYALESSENCE , ESPRIT D ORIENT EASTERN SPIRIT , PHYDERMA PARIS , EUROGAIN , PERLES DE JEUNESSE , Laboratoires VITALTHEA , MISAKI PEARL YOUR LIFE , Les bijoux d'Elisa , PETILLANCE , OLIVESSENCE


NEW STEFAL HOLDING, SARL - 1198 RUE Docteur Maurice DONAT, Le Natura 3 - 06250 - MOUGINS - France


Maître Nicolas DEUR, Avocat - 2 Bld DUBOUCHAGE - 06045 - NICE cedex 1 - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 29 août 2012 - Rejet partiel n°583211 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Inscription le 9 avril 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°785001 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-09

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; matériels pour pansement ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques, herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical ; désinfectant, tous ces produits s'entendant à l'exception de tous médicaments ; compléments alimentaires à usage médical.