Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTEAL
NEW STEFAL HOLDING, SAS 504744160

Numéro de dépôt :
3722370
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2030
ALTEAL de NEW STEFAL HOLDING

Présentation de la marque ALTEAL

Déposée le 18 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEW STEFAL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEW STEFAL HOLDING domicilié(e) 1198 Avenue Maurice Donat, Natura Energie+ - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 744 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque ALTEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTEAL arrivera à expiration en date du 18 mars 2030.

NEW STEFAL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ROYALESSENCE , ESPRIT D ORIENT EASTERN SPIRIT , PHYDERMA PARIS , EUROGAIN , ALTEAL , PERLES DE JEUNESSE , Laboratoires VITALTHEA , MISAKI PEARL YOUR LIFE , Les bijoux d'Elisa , PETILLANCE


NEW STEFAL HOLDING, SAS 504744160 - 1198 Avenue Maurice Donat, Natura Energie+ - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 504744160


Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 21 juin 2011 - Retrait partiel n°551559 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-21

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 24 février 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°781024 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-24

Renouvellement sans limitation le 24 février 2020 n°2740632 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-24

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.