Déposée le 18 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEW STEFAL HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEW STEFAL HOLDING domicilié(e) 1198 Avenue Maurice Donat, Natura Energie+ - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 744 160 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque ALTEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEW STEFAL HOLDING, SAS 504744160 - 1198 Avenue Maurice Donat, Natura Energie+ - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 504744160
Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Inscription le 21 juin 2011 - Retrait partiel n°551559 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-21
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Inscription le 24 février 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°781024 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-24
Renouvellement sans limitation le 24 février 2020 n°2740632 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-24
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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