Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANITY CLAUSE
NEW ROSE

Numéro de dépôt :
93469033
Date de dépôt :
19/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2003

Présentation de la marque SANITY CLAUSE

Déposée le 19 mai 1993 par NEW ROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANITY CLAUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est NEW ROSE, domicilié(e) 25 rue du Général Leclerc, 94270 LE KREMLIN-BICETRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) - France.

La marque SANITY CLAUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANITY CLAUSE est expirée depuis le 19 mai 2003.

NEW ROSE a également déposé les autres marques suivantes : GUESS WHO S BAG , NEW ROSE CONSULTING , HISTORY OF THE WORLD , STRETCHERCASE


NEW ROSE - 25 rue du Général Leclerc, 94270 LE KREMLIN-BICETRE - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) - France


Inscription le 7 décembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°166109 - Publication au BOPI 1993-12-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, dispositifs pour charger les aiguilles de tourne-disques, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, antennes, appareils d'enseignement audiovisuel, automates à musique à prépaiement, enregistreurs à bande magnétique, bandes magnétiques, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, bandes vidéos, boîtiers de hauts-parleurs, caméras, films cinématographiques impressionnés, dessins animés, diaphragmes acoustiques ou photographiques, appareils de projection de diapositives, appareils de projection de films, machines à dicter, tourne-disques, écrans de projection, émetteurs de télécommunication, appareils pour l'enregistrement des sons, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrement sonores, enregistreurs à bande magnétique, hauts-parleurs, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, microphones, postes de TSF, postes radiotéléphoniques, appareils de projection, écrans de projection, casques acoustiques, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, récepteurs, appareils pour la reproduction des sons;appareils pour l'enregistrement, l'amplification, la reproduction et la transmission des sons; appareils de télévision, mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; appareils et instruments pour la réalisation, la production, l'émission, la reproduction et la transmission de sons, d'images et de signaux, baladeurs, équipements de haute-fidélité (son, image, vidéo) y compris lecteurs, amplificateurs, enregistreurs, vecteurs, sélecteurs, récepteurs, appareils de manipulation et de transformation de sons, de signaux et d'images; disques lasers, disques compacts (audio-vidéo), cassettes audios, platines lasers, appareils et instruments électroniques de production de sons ou d'images.Papier, carton, produits en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, autocollants, affiches, affichettes, albums, pochettes de disques, prospectus, billets, boites en cartons ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartonnage, catalogues, crayons, papiers d'emballage, sacs d'emballage (en papier), enseignes en papier ou en carton, enveloppes, étiquettes en papier au autocollantes, images, impression, pellicules en matière plastique pour l'emballage, timbres-poste, timbres commémoratifs, publications, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues, stylos, produits en papier, carton ou équivalent servant de supports à des signaux visuels ou sonores ou des messages de communication publicitaire dans le domaine de la musique.Vêtements, chaussures, chapellerie, T-shirts, caleçons, écharpes, cravates, gants, ceintures, vêtements confectionnés, pull-overs.Education et divertissement, services d'artistes de spectacles, organisation de concours, divertissements, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, édition de disques, production de disques, services d'impresarios, location d'enregistrements sonores, services d'orchestres, montage de programmes radiophoniques et/ou de télévision, spectacles, édition de phonogrammes, disques, vidéogrammes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.