Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEBALD
Numéro de dépôt :
1201021
Date de dépôt :
09/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/1992
Présentation de la marque SEBALD
Déposée le 9 avril 1982 par NEW OSAKA INDUSTRY Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBALD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEBALD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBALD est expirée depuis le 9 avril 1992.
NEW OSAKA INDUSTRY Ltd a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35