Déposée le 23 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW ORTHO CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « NEW ORTHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-30 du 28 juillet 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW ORTHO CONCEPT domicilié(e) L'Européen, 1390 avenue du Campon - 06110 - LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 232 373 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Palazzetti Cédric domicilié(e) Espace Berlioz, 100 RUE Albert Caquot - 06410 - BIOT - France.
La marque NEW ORTHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3436668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEW ORTHO arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.
NEW ORTHO CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : NEW-ETCH , NEWORTHO , ELLIPSIS
NEW ORTHO CONCEPT, SARL - L'Européen, 1390 avenue du Campon - 06110 - LE CANNET - France - SIREN 529232373
M. Palazzetti Cédric - Espace Berlioz, 100 RUE Albert Caquot - 06410 - BIOT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Inscription le 1 août 2016 - Transmission totale de propriété n°676047 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01
Renouvellement sans limitation le 3 août 2016 n°2625364 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-03
Matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ;Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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