Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW NUMBER ONE
/
ORLÉANS CENTRE CHAPTER FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORLÉANS CENTRE CHAPTER FRANCE
NEW NUMBER ONE, SARL

Numéro de dépôt :
4320200
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/12/2026
ORLÉANS CENTRE CHAPTER FRANCE de NEW NUMBER ONE

Présentation de la marque ORLÉANS CENTRE CHAPTER FRANCE

Déposée le 6 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW NUMBER ONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ORLÉANS CENTRE CHAPTER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW NUMBER ONE domicilié(e) 812 RUE DE LA BERGERESSE - 45160 - OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 091 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEW NUMBER ONE, M. ROSE Gérard domicilié(e) HARLEY-DAVIDSON ORLEANS, 812 RUE DE LA BERGERESSE - 45160 - OLIVET - France.

La marque ORLÉANS CENTRE CHAPTER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORLÉANS CENTRE CHAPTER FRANCE arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

NEW NUMBER ONE a également déposé les autres marques suivantes : ORLEANS CENTRE CHAPTER FRANCE HOG HARLEY OWNERS GROUP


NEW NUMBER ONE, SARL - 812 RUE DE LA BERGERESSE - 45160 - OLIVET - France - SIREN 440091999


NEW NUMBER ONE, M. ROSE Gérard - HARLEY-DAVIDSON ORLEANS, 812 RUE DE LA BERGERESSE - 45160 - OLIVET - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Organisation de voyages ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.