Marque expirée - Marque en non vigueur

ORCLAW
new-metall eurl

Numéro de dépôt :
3449590
Date de dépôt :
11/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
11/09/2016
ORCLAW de new-metall

Présentation de la marque ORCLAW

Déposée le 11 septembre 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) new-metall auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ORCLAW »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) new-metall domicilié(e) 178 route de cran gevrier,74650 CHAVANOD - 74650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 848 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, new-metall domicilié(e) 178 route de cran gevrier,74650 CHAVANOD - 74650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCLAW est expirée depuis le 11 septembre 2016.


new-metall eurl - 178 route de cran gevrier,74650 CHAVANOD - 74650 - France - SIREN 487848467


new-metall - 178 route de cran gevrier,74650 CHAVANOD - 74650 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Joaillerie montée sur or ; bijouterie en or ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques en or ; or ; monnaies en or ; objets d'art en or ; coffrets à bijoux ou boîtes en or ; boîtiers ; bracelets, chaînes de montre en or ; ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en or ; étuis à cigares ou à cigarettes en or ; étuis ou écrins pour l'horlogerie en or ; médailles en or ; ustensiles de cuisine ou de ménage en or ; vaisselle en or.

Malles et valises ; parapluies ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.