NEW MEDRIA, SAS COOPERATIVE EVOLUTION, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
3575139
Date de dépôt :
15/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/05/2028
Présentation de la marque Vel'Phone
Déposée le 15 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEW MEDRIA et la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE EVOLUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Vel'Phone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-25 du 20 juin 2008.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) NEW MEDRIA domicilié(e) PA de la Gaultière - 35220 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE EVOLUTION domicilié(e) Rue Eric Tabarly, CS 80038 - 35538 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NEW MEDRIA, M. JALLAS Eric domicilié(e) PA de la Gaultière - 35220 - CHATEAUBOURG - France.
La marque Vel'Phone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3575139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEW MEDRIA, SAS - PA de la Gaultière - 35220 - CHATEAUBOURG - France - SIREN 8
COOPERATIVE EVOLUTION, Société coopérative agricole à capital variable - Rue Eric Tabarly, CS 80038 - 35538 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France
NEW MEDRIA, M. JALLAS Eric - PA de la Gaultière - 35220 - CHATEAUBOURG - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42
Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25
Inscription le 30 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°693659 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-30
Inscription le 30 janvier 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°693658 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-30
Inscription le 2 mai 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°723263 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-05-02
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2018 n°2682179 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-24
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils et instruments electroniques de telemesure, tele releve, tele surveillance, tele supervision, tele detection et alarme, tele controle et telecommandes. Equipements fixes ou mobiles pour la transmission, la traitement et la diffusion d'information, logiciels, ordinateurs, peripheriques d'ordinateurs, appareils de communication par voie radio ou filaire. ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et veterinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services veterinaires ; assistance medicale.
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