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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW MEDIAS DIFFUSION
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CD CARD CD CARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CD CARD CD CARD
NEW MEDIAS DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
3165660
Date de dépôt :
24/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
24/05/2012
CD CARD CD CARD de NEW MEDIAS DIFFUSION

Présentation de la marque CD CARD CD CARD

Déposée le 24 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW MEDIAS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CD CARD CD CARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW MEDIAS DIFFUSION domicilié(e) 1, Impasse Chalard, BP 1197,31037 Toulouse cedex - 31037 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 769 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEW MEDIAS DIFFUSION M. Bruno EPALE domicilié(e) 1, Impasse Chalard, BP 1197,31037 Toulouse cedex - 31037 - France.

La marque CD CARD CD CARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD CARD CD CARD est expirée depuis le 24 mai 2012.

NEW MEDIAS DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : NEW MEDIAS PRODUCTION New Médias Production , CD PLANT CD PLANT , NEW Médias Diffusion


NEW MEDIAS DIFFUSION SARL - 1, Impasse Chalard, BP 1197,31037 Toulouse cedex - 31037 - France - SIREN 404769150


NEW MEDIAS DIFFUSION M. Bruno EPALE - 1, Impasse Chalard, BP 1197,31037 Toulouse cedex - 31037 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Supports de données magnétiques ; disque acoustiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; logiciels (programmes enregistrés) ; programme d'ordinateurs enregistrés ; appareils pour le traitement de l'information