NEW LINE PRODUCTIONS, INC. Société régie selon les lois de l'Etat de Californie
Numéro de dépôt :
97690231
Date de dépôt :
04/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2007
Présentation de la marque LS
Déposée le 4 août 1997 par la société NEW LINE PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-37 du 12 septembre 1997.
Le déposant est la société NEW LINE PRODUCTIONS domicilié(e) 888 Seventh Avenue, New York, New York 10106, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque LS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEW LINE PRODUCTIONS, INC. Société régie selon les lois de l'Etat de Californie - 888 Seventh Avenue, New York, New York 10106, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Inscription le 23 février 1998 - Retrait partiel n°250244 - Publication au BOPI 1998-02-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04
Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, livres, journaux, brochures, albums, bandes dessinées, livres pour enfants, magazines, atlas, livres de coloriage, calendriers, cahiers de texte ; articles de papeterie, à savoir papier à lettre, enveloppes, carnets, agendas, journaux intimes, agendas organisateurs, bloc-notes, cartes de souhait, cartes de visite, collecteurs d'autocollants ; serre-livres ; lithographies ; crayons, stylos, stylo-plumes, règles à calcul, taille-crayons, plumes, plumiers, gommes à effacer, crayons pastel, marqueurs, crayons de couleur, peintures (tableaux) encadrés ou non, palettes de peinture, images, planches (gravures), boites de peinture, craies, ardoises pour écrire ; tableaux noirs ; autocollants, décalcomanies, transferts ; affiches ; photographies, album-photos ; jaquettes en papier et en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; couvertures de livre, marque-pages, papier d'emballage pour cadeaux ; cartes à jouer ; timbres, timbres commémoratifs ; faveurs en papier et décoration de fête en papier, nappes en papier, serviettes en papier, dessus d'assiette en papier, napperons en papier, papier crêpon, chapeaux en papier, masques en papier ou carton, cartes d'invitations en papier, décorations pour gâteaux en papier ; gants ou serviettes de toilette en papier, cache-pots en papier ; paniers-repas en carton sans aliments ; transferts pour broderie ou impressions sur tissus ; patrons pour la confection de costumes, pyjamas, sweat-shirts et tee-shirts ; sacs ou sachets pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; couche-culottes en papier ou cellulose (à l'exception de celles pour incontinence). Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie ; vêtements (habillement) pour hommes, vêtements (habillement) pour femmes et vêtements (habillement) pour enfants, à savoir chemises, chemisettes, maillots, polos, tee-shirts, sweat-shirts, costumes, tenues de jogging, pantalons, blue-jeans, shorts, débardeurs, justaucorps, vêtements de pluie, layettes, bavoirs d'enfants, couches-culotte, jupes, corsages, chemisiers, robes, bretelles, chandails, tricots, vestes, manteaux, blousons, gilets, anoraks, imperméables, cravates, gants à l'exception des gants à usage médical et des gants à polir, robes de chambre, peignoirs, grenouillères, chapeaux, bonnets, casquettes, visières, visières pare-soleil, ceintures, écharpes, foulards, bandeaux en tissu, vêtements de nuit, pyjamas, lingerie pour femmes, sous-vêtements, caleçons, bottes, chaussures de plage, chaussures de sport, tennis, sandales, bottines, chaussons, pantoufles, chaussons-chaussettes, chaussettes, costumes de bain, costume-déguisement comprenant le costume et le masque, vêtements de sport (autres que de plongée). Jeux, jouets et articles de sport : personnages articulés et leurs vêtements ; jouets mécaniques, figurines mécaniques ; jouets en peluche ; jouets pour animaux ; jeux et jouets pour le bain ; jouets gonflables ; jouets à bascule ; jouets à chevaucher ; jouets d'éveil pour bébés ; petits véhicules, ensembles de petits véhicules et parties constitutives, petits véhicules à moteur avec commande électronique ; ensembles de petits trains et parties constitutives ; hochets, marionnettes ; poupées, poupées de son, poupées de carton, poupées de chiffon, poupée de cire ; accessoires (jouets) et vêtements de poupée, à savoir valises de poupée, meubles de maison de poupée, déguisements de poupée ; pistolets pour enfants, pistolets à amorce, pistolets à air ou à eaux ; batons de majorette ; cubes ; mobiles ; unités de jeux électroniques portables, à savoir jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux d'argent (jouets) ; jeux d'adresse, jeux d'adresse à trois dimensions (de type cubique) ; jeux de société ; jeux de tir ; cibles ; jeux d'esprit, jeux d'esprit à trois dimensions de type cubique ; puzzles ; toupies ; cerfs volants ; disques volants ; planches à roulettes ; patins à glace ; balles et ballons, à savoir ballons de plein-air, ballons de football, ballons de sport, ballons de base-ball, ballons de basketball ; gants de base-ball ; protège-coudes, protège-tibias, protège-genoux ; quilles, jeu de quilles ; queues de billard ; raquettes ; bouées de loisir ; piscines gonflables de loisir ; ailerons de surfing ; planches pour le surfing ; planches de natation de loisir ; palmes ; balles de golf ; sacs adaptés pour transporter des clubs de golf ; clubs de golfs ; protections pour clubs de golf ; étuis pour clubs de golf ; gants de golf ; barres parallèles de gymnastique ; luges ; skis ; skis nautiques ; sacs à chaussures de ski ; cordes à sauter ; décorations de Noël, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairages et les sucreries), porte-bougies pour arbres de Noël ; produits de maquillage (jouets) ; bijoux (jouets) ; ustensiles de cuisine (jouets) ; jeux et jouets musicaux, matériel de jeux de hasard, à savoir jetons et dés ; jeux de dames ; jeux de construction ; jeux d'échec ; jouets attrapes à effet sonore ou non ; pétards ; masques de carnaval, objets de cotillon. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; préparations pour faire des milk-shakes (glaces au lait secouées), flocons de céréales séchées, gommes à macher (non à usage médical), décorations de gâteaux faites en sucre, gâteaux secs, gâteaux apéritif, yaourt glacé, bretzels, crèmes glacées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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