Présentation de la marque NORMANDY FRENCHTECH CAEN / ROUEN / LE HAVRE
Déposée le 11 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW KLUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NORMANDY FRENCHTECH CAEN / ROUEN / LE HAVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW KLUB domicilié(e) Espace Robert Schuman, 7 Place de l'Europe - 14200 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 699 842 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEW KLUB, M. MERCIER Alexandre domicilié(e) Espace Robert Schuman, 7 Place de l'Europe - 14200 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR - France.
La marque NORMANDY FRENCHTECH CAEN / ROUEN / LE HAVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188072.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANDY FRENCHTECH CAEN / ROUEN / LE HAVRE arrivera à expiration en date du 11 juin 2025.
NEW KLUB a également déposé les autres marques suivantes : CETEC
NEW KLUB, SARL - Espace Robert Schuman, 7 Place de l'Europe - 14200 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR - France - SIREN 803699842
NEW KLUB, M. MERCIER Alexandre - Espace Robert Schuman, 7 Place de l'Europe - 14200 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684628 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27
Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
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