l'Espace Numérique d'Orientation
Présentation de la marque l'Espace Numérique d'Orientation
Déposée le 29 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW ID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'Espace Numérique d'Orientation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque l'Espace Numérique d'Orientation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Espace Numérique d'Orientation est expirée depuis le 29 août 2021.
NEW ID a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Inscription le 19 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588989 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19