Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENESIS
NEW HOLLAND N.V. Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
95582523
Date de dépôt :
24/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2005

Présentation de la marque GENESIS

Déposée le 24 juillet 1995 par la société étrangère NEW HOLLAND N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GENESIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la société étrangère NEW HOLLAND N.V domicilié(e) PROF. Bavincklaan No.5 Amstelveen 1183 AT PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque GENESIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENESIS est expirée depuis le 24 juillet 2005.


NEW HOLLAND N.V. Société de droit néerlandais - PROF. Bavincklaan No.5 Amstelveen 1183 AT PAYS-BAS - Pays-Bas


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Inscription le 15 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339752 - Publication au BOPI 2002-01-15

Inscription le 18 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354155 - Publication au BOPI 2002-09-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Véhicules agricoles, tracteurs, moteurs diesel pour véhicules