Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW HABITAT L'IMMOBILIER COMME VOUS LE SOUHAITEZ
New Habitat SARL

Numéro de dépôt :
1701669
Date de dépôt :
25/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2001
NEW HABITAT L\'IMMOBILIER COMME VOUS LE SOUHAITEZ de New Habitat

Présentation de la marque NEW HABITAT L'IMMOBILIER COMME VOUS LE SOUHAITEZ

Déposée le 25 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) New Habitat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEW HABITAT L'IMMOBILIER COMME VOUS LE SOUHAITEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) New Habitat domicilié(e) 63 Bld Mortier, 75020 Paris - France.

La marque NEW HABITAT L'IMMOBILIER COMME VOUS LE SOUHAITEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW HABITAT L'IMMOBILIER COMME VOUS LE SOUHAITEZ est expirée depuis le 25 octobre 2001.


New Habitat SARL - 63 Bld Mortier, 75020 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Agence immobilière Marchand de biens