Déposée le 11 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW GATE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MISS NG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW GATE domicilié(e) 29, rue des Jeûneurs,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 545 873 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEW GATE S.A.R.L domicilié(e) 29, rue des Jeûneurs,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque MISS NG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEW GATE S.A.R.L. - 29, rue des Jeûneurs,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 438545873
NEW GATE S.A.R.L - 29, rue des Jeûneurs,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
– cuir et imitation du cuir, à savoir : sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vetements (pour le voyage). – cordes ; matieres textiles fibreuses brutes ; – fils à usage textile ; – tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textiles ; produits textiles a savoir : linge de bain (a l'exception de l'habillement), linge lit, linge maison, linge de table (en matieres textiles) ; serviettes de toilette (en matieres textiles) ; couverture de voyage, rideaux en matieres textiles. – vetement, chaussures, chapeaux. Articles de sport à l'exception des vetements, chaussures et tapis. – jeux ; jouets ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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