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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW GATE
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DOCSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCSSON
NEW GATE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3358090
Date de dépôt :
10/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2015
DOCSSON de NEW GATE

Présentation de la marque DOCSSON

Déposée le 10 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW GATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW GATE domicilié(e) 29, rue des Jeûneurs,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 545 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEW GATE SARL domicilié(e) 29, rue des Jeûneurs,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque DOCSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCSSON est expirée depuis le 10 mai 2015.

NEW GATE a également déposé les autres marques suivantes : BOUGAST , , MISS NG , QOAST-00457 , NG GIRLS , NG KIDS , NEW GATE TRAVEL , RIGHT WAY , , TONY MEN


NEW GATE S.A.R.L. - 29, rue des Jeûneurs,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 438545873


NEW GATE SARL - 29, rue des Jeûneurs,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

– cuir et imitation du cuir, à savoir : sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). – vêtements, chaussures, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillements) ; fourrures (vêtements) ; foulards ; cravates ; chausettes ; couches en matières textiles, sous-vêtements ; articles de sports à l'éxéption des vêtements, chaussures et tapis. – jeux ; jouets ; rembourages de protection (parties d'habillement de sport).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].