Déposée le 30 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEW FOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MINIATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEW FOX domicilié(e) 74 RUE DE PARIS - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 511 795 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque MINIATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIATURE arrivera à expiration en date du 30 mars 2025.
NEW FOX a également déposé les autres marques suivantes : MINIATURIUM PARK
NEW FOX, Société par actions simplifiée - 74 RUE DE PARIS - 35000 - RENNES - France - SIREN 450511795
INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Services de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'organisation, l'exploitation ou dans la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, de parcs d'attraction, de musées, de restaurants, de restaurants de vente à emporter ; aide au développement et à la création de réseaux de franchise et de commerce organisé ; conseils en organisation et direction de réseaux de franchise ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité et affaires notamment affichage ; location de matériel publicitaire ; d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, porte-clefs) ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; location d'espaces publicitaires ; services de publicité et d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou accès privé (Intranet) ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de présentation au profit de tiers (à l'exception de leur transport et livraison) de produits alimentaires permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les restaurants à service rapide et permanent ; études et recherches de marché, y compris sondages et enquêtes, ainsi que services d'analyse et d'établissement de rapports relatifs aux résultats de ceux-ci ; sondage d'opinion ; promotion des ventes (pour des tiers) ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité ; cartes de réductions ; relations publiques ; services de vente au détail via des magasins de vente au détail, la télévision, Internet, par commande, par correspondance ou par tout autre moyen des produits précités en classe 16 ainsi que d'ustensiles et récipients pour la cuisine, vaisselle, porcelaine de table, plateaux, gobelets, coupes à fruits, verres, bouteilles, seaux, dessous-de-plat, céramiques, coquetiers, faïence, bougeoirs non en métaux précieux, porcelaines, bols, plats en verre, vases, mugs, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, sacs, articles de maroquinerie, valises, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, jouets, linge de table, linge de maison ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production et services de divertissements ; production et services de nouvelles et d'informations via des réseaux informatiques et de communication ; services de parcs d'attraction et de parcs à thème ; services d'éducation et de divertissement fournis dans ou en rapport avec les parcs à thèmes ; spectacles scéniques en direct ; représentation de spectacles ; productions théâtrales ; services d'artistes de spectacles ; services de divertissement interactif en ligne ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation de concours, d'évènements, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de réservation en tous genres de tickets pour des manifestations culturelles, sportives et de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; fourniture de publications électroniques (non téléchargeables) ; fourniture de publications électroniques en ligne ; publication de livres et revues électroniques en ligne ; micro-édition ; publication de textes (autres que publicitaires) ; fourniture de publications à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet via un navigateur notamment dans le domaine du divertissement, des jeux et des événements culturels ; services de divertissement sous forme de matériel musical, vidéo, textuel et audiovisuel concernant des activités culturelles et de divertissement ; fourniture de publications électroniques navigables et téléchargeables sur des réseaux informatiques ; informations en matière de divertissement et d'activités culturelles ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation de goûters d'anniversaire.
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