Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CITY
NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99810013
Date de dépôt :
31/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/08/2029

Présentation de la marque LA CITY

Déposée le 31 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEW FASHION BRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEW FASHION BRANDS domicilié(e) 171 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 712 394 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque LA CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CITY arrivera à expiration en date du 31 août 2029.

NEW FASHION BRANDS a également déposé les autres marques suivantes : LA CITY , , LA COLLECTION DU LEVRIER... , LA CITY HABILLE LES FEMMES NUES


NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée - 171 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 822712394


MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Inscription le 21 juin 2000 - Concession de licence n°302462 - Publication au BOPI 2000-06-21

Inscription le 2 octobre 2008 - Gage constitué n°481910 - Publication au BOPI 2008-10-02

Inscription le 25 février 2008 - Gage radié n°471778 - Publication au BOPI 2008-02-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49

Inscription le 25 février 2008 - Gage radié n°471777 - Publication au BOPI 2008-02-25

Inscription le 25 février 2008 - Gage radié n°471779 - Publication au BOPI 2008-02-25

Inscription le 17 juin 2002 - Décision du directeur rapportant partiellement l'enregistrement n°348578 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 5 octobre 2007 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°463221 - Publication au BOPI 2007-10-05

Inscription le 17 juin 2002 - Décision du directeur rapportant partiellement l'enregistrement n°348577 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 8 juin 2001 - Gage constitué n°324771 - Publication au BOPI 2001-06-08

Inscription le 29 janvier 2001 - Retrait partiel n°314924 - Publication au BOPI 2001-01-29

Inscription le 25 février 2008 - Gage radié n°471776 - Publication au BOPI 2008-02-25

Inscription le 25 février 2008 - Gage radié n°471774 - Publication au BOPI 2008-02-25

Inscription le 25 février 2008 - Gage radié n°471775 - Publication au BOPI 2008-02-25

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Inscription le 27 avril 2009 - Changement de nature juridique n°495947 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Inscription le 16 septembre 2009 - Renonciation partielle n°506581 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Renouvellement avec limitation le 31 août 2009 n°2416748 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Inscription le 27 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572446 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Inscription le 24 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603583 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24

Inscription le 10 septembre 2013 - Résiliation de licence n°608334 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10

Inscription le 29 décembre 2014 - Concession de licence n°639203 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29

Inscription le 10 mars 2017 - Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°696152 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-10

Inscription le 10 mars 2017 - Résiliation de licence n°696153 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-10

Inscription le 14 février 2017 - Radiation de gage n°696198 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-02-14

Inscription le 28 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724645 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-28

Inscription le 17 avril 2019 - Concession de licence n°754753 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17

Inscription le 15 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754525 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Renouvellement avec limitation le 23 août 2019 n°2723843 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; extincteurs ; à l'exclusion, pour tous les produits précités de la Classe 9, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance ; Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), service à café, service à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir bavoirs, essuie-mains et mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller et serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, filtres à café, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux et stores, billets (tickets), drapeaux, fanions et écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes et cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; cartes de souhaits ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers et coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres, albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeu ; cartes postales ; papier d'emballage  ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; à l'exclusion, pour tous les produits précités de la Classe 16, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance ; Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Meubles, à l'exception des meubles de toilette destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; fauteuils, sofas glaces (miroirs), à l'exception des glaces (miroirs) de toilette destinées aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir appliques murales décoratives (ameublement), bustes mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines et statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouets, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux et crochets de porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins et matelas, coussins et matelas à air non à usage médical, oreillers et paillasses, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, manches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux corozo ; écailles ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie, à l'exception du linge ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon, brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers non en métaux précieux ; porte-éponge non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; ouvre-bouteilles ; filtres à café non électriques, bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques non en métaux précieux ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum non en métaux précieux ; pièges à insectes ; boutons et poignées de porte en porcelaine ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café non en métaux précieux ; chopes à bière ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre et moulins à café à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services (vaisselle), services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; distributeurs de papier hygiénique ; Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus de lit, édredons ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières plastiques ou en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions non en papier ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; saris ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées ; textiles non tissés ; tissus imitant la peau d'animaux ; Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autre que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie ; Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et épingles pour les cheveux ; nattes et tresses de cheveux ; perruques ; cheveux postiches ; fermetures pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; fermoirs de ceinture ; passementerie ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints ; tentures murales non en matières textiles ; Cartes à jouer ; confettis.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].