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Marques déposées par NEW DEAL CONCEPT
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ATYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATYS
NEW DEAL CONCEPT

Numéro de dépôt :
4483631
Date de dépôt :
17/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2028
ATYS de NEW DEAL CONCEPT

Présentation de la marque ATYS

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2018 par NEW DEAL CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est NEW DEAL CONCEPT domicilié(e) IMPASSE DES DEUX CRASTES - 33260 - LA TESTE-DE-BUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLICI, Monsieur Laurent FANTIN domicilié(e) Parvis Louis Armand CS21912 - 33082 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque ATYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATYS arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.

NEW DEAL CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : WACONCEPT WEBACCUEIL , VAGO , EES Eco Energie Service , RENOVAIRE , VAGO LE SPECIALISTE DE LA GESTION DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE , NDC , ESHA , WEB ACCUEIL


NEW DEAL CONCEPT - IMPASSE DES DEUX CRASTES - 33260 - LA TESTE-DE-BUCH - France


ALLICI, Monsieur Laurent FANTIN - Parvis Louis Armand CS21912 - 33082 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Logiciels de supervision de bâtiments, de sites industriels, d’infrastructures, de procédés industriels, de réseaux informatiques, de gestion des transports ; Logiciels de gestion et d’optimisation de la consommation d’énergie ; Logiciels de mesure des performances énergétiques de bâtiments, de sites industriels, d’infrastructures, de procédés industriels et de réseaux informatiques ; Logiciels dans le domaine de la cybersécurité ; Logiciels dans le domaine de la sécurité de bâtiments, de sites industriels, d’infrastructures, de procédés industriels et de réseaux informatiques ; Logiciels de gestion de la maintenance de bâtiments, de sites industriels, d’infrastructures, de procédés industriels et de réseaux informatiques ; Logiciels de traçabilité ;

Services de gestion de données informatiques et de fichiers informatiques ; Gestion et compilation de bases de données informatiques ;

Conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels de supervision de bâtiments, de sites industriels, d’infrastructures, de procédés industriels, de réseaux informatiques, de gestion des transports ; Conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels de gestion et d’optimisation de la consommation d’énergie ; Conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels de mesure des performances énergétiques de bâtiments, de sites industriels, d’infrastructures, de procédés industriels et de réseaux informatiques ; Conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine de la cybersécurité et de la sécurité de bâtiments, de sites industriels, d’infrastructures, de procédés industriels et de réseaux informatiques ; Conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels de gestion de maintenance et de traçabilité ; Création, conception, maintenance, hébergement de sites Web ; Logiciel-service [SaaS] ; Services d’assistance dans le domaine des services de logiciels-services (SaaS) ; Conversions de données et de programmes informatiques autres que conversion physique.