Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NEW CLUB LINE NCL
Numéro de dépôt :
93488190
Date de dépôt :
13/10/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque NEW CLUB LINE NCL
Déposée le 13 octobre 1993 par la société NEW CLUB LINE N.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEW CLUB LINE NCL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 16 septembre 1999 - Rejet total n°284678 - Publication au BOPI 1999-09-16
Inscription le 28 octobre 1999 - Rejet total n°288634 - Publication au BOPI 1999-10-28
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48