Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NewClim
NEW CLIM
MR CALDERON PASCAL

Numéro de dépôt :
3259941
Date de dépôt :
28/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
NewClim de NEW CLIM

Présentation de la marque NewClim

Déposée le 28 novembre 2003 par NEW CLIM et monsieur CALDERON PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « NewClim »

Les déposants sont NEW CLIM - France et monsieur CALDERON PASCAL domicilié(e) No 5 CLOS DES ABEILLES, IMPASSE COCCINELLE,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEW CLIM MR CALDERON PASCAL domicilié(e) No 5 CLOS DES ABEILLES, IMPASSE COCCINELLE,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NEW CLIM - France

MR CALDERON PASCAL - No 5 CLOS DES ABEILLES, IMPASSE COCCINELLE,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France


NEW CLIM MR CALDERON PASCAL - No 5 CLOS DES ABEILLES, IMPASSE COCCINELLE,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet total n°405702 - Publication au BOPI 2005-01-11

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Appareil de climatisation.