Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NACLIL
NEW ART CITY, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3747347
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
18/06/2020
NACLIL de NEW ART CITY

Présentation de la marque NACLIL

Déposée le 18 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW ART CITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « NACLIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW ART CITY domicilié(e) 67 rue de Saint André - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 657 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque NACLIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NACLIL est expirée depuis le 18 juin 2020.


NEW ART CITY, Société à Responsabilité Limitée - 67 rue de Saint André - 59000 - LILLE - France - SIREN 503657520


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

– métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; matériaux, éléments métalliques pour la construction, le bâtiment ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; minerais.

– métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ou en métaux précieux, boites et/ou étuis pour l'horlogerie et/ou écrins en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

– papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues, catalogues de vente par correspondance et/ou à distance ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; peintures (tableaux) et gravures ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel de publicité, de promotion (tracts, prospectus) et d'affichage (à l'exception des appareils) en papier ou en carton (non lumineux, non mécanique et non métallique) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés.

– meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.

– ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; appareils et machines de cuisine entraînés manuellement pour battre et/ou broyer et/ou moudre et/ou presser et/ou râper et/ou filtrer et/ou mélanger ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage (actionné manuellement) ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; verres (récipients), vaisselle.

– publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de mercatique et de promotion des ventes pour les tiers ; relations publiques ; services d'abonnements de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; sondage d'opinion, informations commerciales et statistiques ; services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits pharmaceutiques, diététiques, et vétérinaires, de désinfectants, fongicides et herbicides, de produits de soins, d'hygiène et/ou de beauté, de produits d'habillement, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'articles de maroquinerie, d'articles de mercerie, de matériaux de construction métalliques et/ou non métalliques, d'enduits et/ou de peinture, de revêtements, textiles ou non, pour murs, sols et/ou plafonds, de rideaux et de tentures, textiles ou non, de produits de serrurerie et de quincaillerie, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'électricité et/ou d'eau et d'installations sanitaires, de produits de bricolage, de droguerie, d'outillage, et/ou de jardinage, de véhicules, de produits pour l'équipement des véhicules, de carburants, de produits de librairie, de papeterie, et/ou de l'imprimerie, d'appareils médicaux, dentaires, orthopédiques et vétérinaires, d'instruments de musique, d'articles de vaisselle, d'ustensiles de table, d'objets d'art, de matériels de nettoyage à usage personnel ou domestique, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, à savoir couverts, ustensiles, la vaisselle, de produits d'alimentation, de mobiliers et/ou luminaires, d'appareils électroménager, audio et/ou vidéo, informatiques, et/ou téléphoniques, d'appareils de bureau, de produits d'optique, à savoir lunettes, photographiques, et/ou cinématographiques, d'articles de sport, d'appareils de jeux et jouets, de produits horticoles, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un même lieu ; services de vente aux enchères ; services fournis par les magasins de détail, grands magasins, ou magasins d'usine, dans le cadre de la vente au détail et/ou vente en libre service et/ou services fournis dans le cadre de la vente par correspondance ou à distance de produits pharmaceutiques, diététiques, et vétérinaires, de désinfectants, fongicides et herbicides, produits de soins, d'hygiène et/ou de beauté, de produits d'habillement, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'articles de maroquinerie, d'articles de mercerie, de matériaux de construction métalliques et/ou non métalliques, d'enduits et/ou de peinture, de revêtements, textiles ou non, pour murs, sols et/ou plafonds, de rideaux et de tentures, textiles ou non, de produits de serrurerie et de quincaillerie, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'électricité et/ou d'eau et d'installations sanitaires, de produits de bricolage, de droguerie, d'outillage, et/ou de jardinage, de véhicules, de produits pour l'équipement des véhicules, de carburants, de produits de librairie, de papeterie, et/ou de l'imprimerie, d'appareils médicaux, dentaires orthopédiques et vétérinaires, d'instruments de musique, d'articles de vaisselle, d'ustensiles de table, d'objets d'art, de matériels de nettoyage à usage personnel ou domestique, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, à savoir couverts, ustensiles, la vaisselle, de produits d'alimentation, de mobiliers et/ou luminaires, d'appareils électroménager, audio et/ou vidéo, informatiques, et/ou téléphoniques, d'appareils de bureau, de produits d'optique, à savoir lunettes, photographiques, et/ou cinématographiques, d'articles de sport, d'appareils de jeux et jouets, de produits horticoles ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de matériels et d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ; location de machines et d'appareils de bureau (autres que : ordinateurs, appareils de télécommunication, ou meubles) ; location de distributeurs automatiques.

– éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agences de modèles pour artistes ; services de reporters ; location de films, d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou audiovisuels, location de matériels pour l'enregistrement ou la reproduction, du son ou des images ; location d'équipements pour le sport (autres que les véhicules) ; location de décors de spectacle ; location d'appareils et de matériels d'éclairage pour décors de théâtres ou les studios de télévision ; enregistrement sur bandes vidéo [filmage] ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservations de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

– services scientifiques et technologiques ainsi que services d'analyses, de recherches et de conception y relatifs, rendus par des ingénieurs, experts, conseils, et toute personne présentant un savoir-faire en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques, à savoir : analyse, évaluation, estimation, recherche, aide à la conception y relatives dans les domaines suivants : chimie, métallurgie, physique, mécanique, électricité, électronique, informatique, thermique, optique, textile, papier, médecine, biologie, agriculture, géologie ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; essais de matériaux ; élaboration [conception] de logiciels ; programmation pour ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; location d'appareils et instruments pour la conduite, le réglage et la commande du courant électrique [matériel informatique] ; contrôle technique de véhicules automobiles ; décoration intérieure ; établissement de plans [construction], conseils en matière de construction, services de dessinateurs industriels, d'arts graphiques, de mode.