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Marques déposées par monsieur Nevot Cyril
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Elsanor, sélectionneur ornemental
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Elsanor, sélectionneur ornemental
M. Nevot Cyril

Numéro de dépôt :
4121713
Date de dépôt :
25/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/09/2024
Elsanor, sélectionneur ornemental de Nevot Cyril

Présentation de la marque Elsanor, sélectionneur ornemental

Déposée le 25 septembre 2014 par monsieur Nevot Cyril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Elsanor, sélectionneur ornemental » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Nevot Cyril domicilié(e) face au ponsal - 56450 - SURZUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nevot Cyril domicilié(e) face au ponsal - 56450 - SURZUR - France.

La marque Elsanor, sélectionneur ornemental a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elsanor, sélectionneur ornemental est expirée depuis le 25 septembre 2024.


M. Nevot Cyril - face au ponsal - 56450 - SURZUR - France


M. Nevot Cyril - face au ponsal - 56450 - SURZUR - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport.