Déposée le 25 novembre 1985 par NEVICA IP LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NEVICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NEVICA IP LIMITED, Limited Company domicilié(e) Unit A Brook Park East, SHIREBROOK NG208RY - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SCHUFFENECKER Thierry domicilié(e) 120 Chemin de la Maure - 06800 - CAGNES SUR MER - France.
La marque NEVICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NEVICA arrivera à expiration en date du 25 novembre 2025.
NEVICA IP LIMITED, Limited Company - Unit A Brook Park East, SHIREBROOK NG208RY - Royaume-Uni
M. SCHUFFENECKER Thierry - 120 Chemin de la Maure - 06800 - CAGNES SUR MER - France
Renouvellement sans limitation n°2058259 - Publication au BOPI 1995-52
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2005 n°2301432 - Publication au BOPI 2005-11-23
Inscription le 13 novembre 1995 - Transmission de propriété n°192099 - Publication au BOPI 1995-11-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19
Inscription le 25 janvier 1999 - Concession de licence n°270981 - Publication au BOPI 1999-01-25
Inscription le 5 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528814 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2015 n°2599904 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-15
Vêtements, sous-vêtements, équipements de ski, vestes, salopettes, pantalons de ski, chandails, tricots, chemises, gants, lunettes, chaussures.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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