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Marques déposées par madame Neveux Claire
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MODUBOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUBOX
Mme Neveux Claire
FIAV, SAS

Numéro de dépôt :
4120640
Date de dépôt :
25/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/09/2024
MODUBOX de Neveux Claire

Présentation de la marque MODUBOX

Déposée le 25 septembre 2014 par madame Neveux Claire et la Société par Action Simplifiée (SAS) FIAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MODUBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Les déposants sont madame Neveux Claire domicilié(e) Le lieu fergant - 14270 - MONTEILLE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) FIAV domicilié(e) rue des 4 vents - 14790 - VERSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Neveux Claire domicilié(e) Le lieu fergant - 14270 - MONTEILLE - France.

La marque MODUBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUBOX est expirée depuis le 25 septembre 2024.


Mme Neveux Claire - Le lieu fergant - 14270 - MONTEILLE - France

FIAV, SAS - rue des 4 vents - 14790 - VERSON - France - SIREN 4


Mme Neveux Claire - Le lieu fergant - 14270 - MONTEILLE - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Inscription le 3 mars 2015 - Retrait partiel n°643812 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; monuments métalliques ; tous ces produits étant destinès à la construction ou étant des parois métalliques pour box de chevaux ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; tous ces produits étant destinés à la construction ou étant des parois non métalliques pour box de chevaux.