Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O.R.N.I. (objet roulant non identifié)
NEVEUX Alain-Adelin-Gaston

Numéro de dépôt :
3269055
Date de dépôt :
22/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
22/01/2014
O.R.N.I. (objet roulant non identifié) de NEVEUX Alain-Adelin-Gaston

Présentation de la marque O.R.N.I. (objet roulant non identifié)

Déposée le 22 janvier 2004 par NEVEUX Alain-Adelin-Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « O.R.N.I. (objet roulant non identifié) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est NEVEUX Alain-Adelin-Gaston domicilié(e) 63, rue de Villers,54500 VAND&Elig;UVRE-LES NANCY - 54500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain NEVEUX domicilié(e) 63, rue de Villers,54500 VAND&Elig;UVRE-LES NANCY - 54500 - France.

La marque O.R.N.I. (objet roulant non identifié) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.R.N.I. (objet roulant non identifié) est expirée depuis le 22 janvier 2014.

NEVEUX Alain-Adelin-Gaston a également déposé les autres marques suivantes : O.N.N.I. (objet naviguant non identifié)


NEVEUX Alain-Adelin-Gaston - 63, rue de Villers,54500 VAND&Elig;UVRE-LES NANCY - 54500 - France


Monsieur Alain NEVEUX - 63, rue de Villers,54500 VAND&Elig;UVRE-LES NANCY - 54500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, bois façonnés. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.