Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA CHARONNE
Numéro de dépôt :
1478649
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
28/06/1998
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHARONNE
Déposée le 28 juin 1988 par NEVEU née RENAUD Nelly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DE LA CHARONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA CHARONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHARONNE est expirée depuis le 28 juin 1998.
NEVEU née RENAUD Nelly a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01