Déposée le 20 octobre 2003 par NEVEU Françoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « www.textes.net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est NEVEU Françoise domicilié(e) 4 rue du Jura,75013 Paris - 75013 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEVEU Françoise domicilié(e) 4 rue du Jura,75013 Paris - 75013 - France.
La marque www.textes.net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEVEU Françoise - 4 rue du Jura,75013 Paris - 75013 - France
NEVEU Françoise - 4 rue du Jura,75013 Paris - 75013 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation. Publication de livres. Prêts de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils ; affiches ; livres ; caractères d'imprimerie ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "www.textes.net"
