Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU MOULIN A VENT
Numéro de dépôt :
1627801
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2000
Présentation de la marque DOMAINE DU MOULIN A VENT
Déposée le 9 novembre 1990 par monsieur NEVEU Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU MOULIN A VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU MOULIN A VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MOULIN A VENT est expirée depuis le 9 novembre 2000.
NEVEU Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17