Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur NEVEU Alain
/
DOMAINE DU MOULIN A VENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MOULIN A VENT
Monsieur NEVEU Alain

Numéro de dépôt :
1627801
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2000
DOMAINE DU MOULIN A VENT de NEVEU Alain

Présentation de la marque DOMAINE DU MOULIN A VENT

Déposée le 9 novembre 1990 par monsieur NEVEU Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU MOULIN A VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur NEVEU Alain domicilié(e) "La Vergnée", 33133 GALGON - France.

La marque DOMAINE DU MOULIN A VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MOULIN A VENT est expirée depuis le 9 novembre 2000.

NEVEU Alain a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CHEVALIER DES GRAVETTES , BURO 1 , JOLIS DESSOUS


Monsieur NEVEU Alain - "La Vergnée", 33133 GALGON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DU MOULIN A VENT