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Marques déposées par monsieur NEVEU Alain
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DOMAINE CHEVALIER DES GRAVETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHEVALIER DES GRAVETTES
Mr NEVEU Alain

Numéro de dépôt :
99779827
Date de dépôt :
04/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2009

Présentation de la marque DOMAINE CHEVALIER DES GRAVETTES

Déposée le 4 mars 1999 par monsieur NEVEU Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE CHEVALIER DES GRAVETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est monsieur NEVEU Alain domicilié(e) 6 Chevalier, 33133 GALGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr NEVEU Alain - France.

La marque DOMAINE CHEVALIER DES GRAVETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHEVALIER DES GRAVETTES est expirée depuis le 4 mars 2009.

NEVEU Alain a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MOULIN A VENT , BURO 1 , JOLIS DESSOUS


Mr NEVEU Alain - 6 Chevalier, 33133 GALGON - France


Mr NEVEU Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine Chevalier des Gravettes ".