Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODUL' IN
NEVES INDUSTRIE, SARL

Numéro de dépôt :
3398320
Date de dépôt :
07/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2025
MODUL\' IN de NEVES INDUSTRIE

Présentation de la marque MODUL' IN

Déposée le 7 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEVES INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL' IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-04 du 27 janvier 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEVES INDUSTRIE domicilié(e) 7 ALLEE DU BOIS DE L'ORME, RN 10 - 41100 - SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 649 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NEVES INDUSTRIE, M. NEVES TONI domicilié(e) 7 ALLEE DU BOIS DE L'ORME, RN 10 - 41100 - SAINT OUEN - France.

La marque MODUL' IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3398320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUL' IN arrivera à expiration en date du 5 décembre 2025.

NEVES INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LAMBRISSIMO , TREN'DOORS , EVO'DESIGN


NEVES INDUSTRIE, SARL - 7 ALLEE DU BOIS DE L'ORME, RN 10 - 41100 - SAINT OUEN - France - SIREN 350649513


NEVES INDUSTRIE, M. NEVES TONI - 7 ALLEE DU BOIS DE L'ORME, RN 10 - 41100 - SAINT OUEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2015 n°2604784 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-11

Meubles – miroirs – cadres.