Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEVES
M. NEVES Eric

Numéro de dépôt :
96615380
Date de dépôt :
06/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2006

Présentation de la marque NEVES

Déposée le 6 mars 1996 par monsieur NEVES Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est monsieur NEVES Eric domicilié(e) 6 Place de la République, 63500 ISSOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque NEVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEVES est expirée depuis le 6 mars 2006.

NEVES Eric a également déposé les autres marques suivantes : LES DYKES


M. NEVES Eric - 6 Place de la République, 63500 ISSOIRE - France


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Prises pour l'escalade artificielle; Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des VETEMENTS, CHAUSSURES ET TAPIS)